La Ville de Montréal entend revoir la taxation de ses commerçants d'ici le prochain budget. Le maire Denis Coderre a annoncé ce matin la mise sur pied d'un groupe de travail pour examiner la fiscalité des commerces.
Le comité sera présidé par Anne-Marie Hubert, de la firme EY (anciennement Ernst and Young). Le rapport du groupe de travail est attendu pour juin. Cela permettra de mettre en place les changements proposés à temps pour le budget 2017, dont la présentation est prévue en novembre, mais dont la préparation débute bien avant.
Le groupe devra tenir compte des nouveaux pouvoirs réclamés par Montréal dans la Loi sur le statut de la métropole. Ses participants regarderont ce que d'autres villes dans le monde ont fait pour favoriser leur développement économique.
L'administration Coderre a accordé un répit en 2016 à ses commerçants en limitant à 0,9% leur hausse de taxes, la moitié de la hausse dont ont hérité les propriétaires résidentiels. Montréal veut toutefois aller plus loin en raison des difficultés du secteur du commerce de détail.
Un peu plus de la moitié des taxes proviennent des commerçants (55,8%), dont le taux de taxation est quatre fois plus élevé que pour les résidences. Depuis trois ans, la part de taxes provenant des commerces a toutefois diminué de près d'un point. Montréal explique ce glissement du fardeau fiscal vers les propriétaires résidentiels par la flambée des prix qui a principalement touché les résidences de l'île. Rappelons que les taxes sont liées à la valeur des immeubles et que ceux connaissant une plus forte augmentation voient leur compte de taxes augmenté plus vite.
Liste des membres du groupe de travail
• Anne-Marie Hubert, EY
• Hélène Doyon, urbaniste
• Martin Galarneau, TMSA
• Yves Godin, Groupe Altus
• Charles-Olivier Mercier, DG Société de développement de l'avenue du Mont-Royal
• Mario Monette, PDG Technoparc Montréal
• Danielle Pilette, urbaniste et professeure associée à l'UQAM
• Sébastien Thomas, avocat